Pourquoi et comment
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Adhésion 2025

Formulaire
Informations générales
JJ/MM/AAAA
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Obligatoire si concerné
Obligatoire si concerné
JJ/MM/AAAA
    Force : Très faible
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    (ex : DU, Master, compétences supplémentaires…
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    INFORMATIONS GÉNÉRALES :

    Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (CGUV) : L’adhésion nécessite la lecture et l’acceptation des CGUV ainsi que de la charte et du règlement intérieur de la CPTS.

    Protection des données : Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des données personnelles via ce formulaire est indispensable à la constitution de votre dossier administratif pour la CPTS Littoral Sud.

    • Finalité des données : La CPTS Littoral Sud collecte, conserve et utilise vos données personnelles et professionnelles pour vous permettre l’accès à des informations spécifiques et pour maintenir notre relation professionnelle.
    • Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de limitation du traitement de vos données (art. 15 du RGPD). Celles-ci sont conservées pendant 5 ans par la CPTS LITTORAL SUD. Vous pouvez accéder à ces données les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement des données. Pour cela, contacter la CPTS par mail : coordo.cpts.littoralsud@gmail.com Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pourrez adresser une réclamation à la CNIL.
    • Transmission des données : Vos informations peuvent être transmises aux organismes compétents, tels que la CPAM, sur demande.
    • Acceptation des CGUV : En cochant la case dédiée, vous reconnaissez avoir lu et accepté nos CGUV.
    • En cas d’alerte sanitaire : vous acceptez de recevoir un message identifié CPTS, procédure sous arrêté préfectoral déclenché par l’ARS